spécialiste clientèle étrangère
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Dénomination Sociale : OLIVIER DUSSOL IMMOBILIER

Nom Commercial : HORS NORMES IMMOBILIER

Adresse du siège social : 97 rue Sauveur Tobelem – 13007 MARSEILLE

SASU au capital de 1 000 euros

Numéro d’Immatriculation : 795 266 543 R.C.S. MARSEILLE

Code APE : 6831Z

RCP (Assurance Responsabilité Civile Professionnelle) Police n° 103165800 – MMA ENTREPRISE, 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72030 LE MANS Cedex 9

Carte Professionnelle Transaction sur immeubles et fonds de commerce – Non détentions de fonds – Absence de garantie financière n° CPI 1310 2016 000 015 253 Délivrée par la CCI de Marseille-Provence                                      

Notre agence a fait le choix de la non perception de fonds, nous nous sommes engagés sur l’honneur à ne recevoir d’autres sommes que celles de notre rémunération ou de notre commission, en conséquence de quoi nous ne sommes pas tenus de disposer d’une garantie financière auprès d’une banque ou d’une organisation professionnelle.

Informatique et libertés : Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, exercer ce droit en contactant la société HORS NORMES IMMOBILIER: contact@hors-normes-immobilier.com.

MEDIATION : Conformément aux dispositions du code de la consommation, en cas de litige, le recours à la médiation est possible.

Les coordonnées du Médiateur sont :

Service de Médiation de la consommation :
MEDIATION – VIVONS MIEUX ENSEMBLE
www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr
mediation@vivons-mieux-ensemble.fr
465 avenue de la Libération
54 000 NANCY
Service de Médiation de la consommation : MEDIATION – VIVONS MIEUX ENSEMBLE
www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr  mediation@vivons-mieux-ensemble.fr  465 avenue
de la Libération 54 000 NANCY

 

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